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Focus sur la taxe de séjour

Focus sur la taxe de séjour
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Prendre quelques jours pour soi et aller visiter de nouvelles contrées est une action qui pourrait vous aider à vous relaxer. Cependant, pour un certain nombre de destinations en France, vous entendrez certainement parler de la taxe de séjour. Voulez-vous en apprendre davantage à ce propos, afin de mieux vous préparer pour vos séjours ? Alors, vous êtes au bon endroit. Cet article vous en dira plus dans les paragraphes suivants.

La taxe de séjour : qu’est-ce que c’est ?

La taxe de séjour a été créée grâce à une loi française promulguée en 1910. Elle a été mise en place à travers l’initiative de diverses communes qui se trouvaient à réaliser toutes sortes de dépenses spécifiques liées à la visite des touristes. En effet, le but de ces dépenses est de favoriser l’accueil des visiteurs. Néanmoins, il faut noter qu’à l’origine, la taxe de séjour pouvait seulement être instituée par les stations qui sont retenues officiellement pour le tourisme.

Comment a évolué l’institution de la taxe de séjour au fil des années ?

L’adoption de la taxe de séjour s’est élargie après plusieurs années vers les différentes communes de montagne de la France en 1985. Ensuite, en 1985, elle a atteint les communes littorales puis 3 ans après, elle a été ouverte aux communes qui promeuvent leurs destinations.

En dehors de ces communes, la taxe de séjour a été adoptée aussi en 1995 par de nouvelles communes. Ces dernières ont été acceptées sur la liste pour leurs fortes actions visant à œuvrer pour la conservation et la gestion de leurs espaces naturels.

La taxe de séjour est donc des frais qui sont reversés à ces multitudes de communes, afin d’amorcer leurs charges liées au tourisme. Pour la rendre plus autonome, l’institution de cette taxe a été confiée également depuis 1999 à des EPCI (établissements publics de coopération intercommunale). Le critère de choix de ceux-ci est qu’ils doivent respecter à la base les différentes conditions applicables aux communes.

Que représente la taxe de séjour aujourd’hui pour les communes ?

De façon globale, la DGE (Direction générale des entreprises) et la DGCL (Direction générale des collectivités locales) jouent un rôle principal dans la collecte. Elles représentent les organes qui se chargent d’éditer ensemble le guide relatif aux taxes de séjour, car chaque commune a ses réalités.

Les deux directions s’occupent donc d’apporter les éventuelles modifications au guide qui contient toutes les règles applicables. Lesdites règles sont présentées de manière exhaustive et pédagogique. Ainsi, le guide met en avant toutes les réformes validées par le Parlement au sujet des taxes de séjour.

De nos jours, ces taxes sont d’une grande utilité. En réalité, ce sont des ressources dynamiques qui sont petitement devenues des apports financiers incontournables pour le développement des destinations touristiques. Ils permettent à toutes les collectivités de renforcer leur politique touristique et de fournir le meilleur aux visiteurs.

Les tarifs de taxe de séjour

Les tarifs de ce type de taxe sont fixés par les conseils municipaux des communes ou par des EPCI. Par ailleurs, ceux-ci suivent un encadrement spécifique délimité par un barème national. Le calcul de la taxe de séjour se fait en considérant le nombre de nuitées d’une personne.

Elle est pour la plupart du temps comprise entre 0.20 euro et 4.20 euros la nuit pour une personne. La taxe est donc collectée auprès des hébergeurs tels que :

  • les hôtels ;
  • les palaces ;
  • les résidences de tourisme ;
  • les villages de vacances ;
  • les hébergements en plein air ;
  • les ports de plaisance…

La taxe de séjour est exonérée entre autres, pour les mineures et les travailleurs saisonniers qui sont employés dans la commune. En outre, un département a la possibilité de décider d’instaurer une taxe complémentaire s’élevant à 10 % pour les personnes non exonérées. Toutefois, celle-ci est fixée à partir de la taxe de séjour de base.

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